Formation
Normes en comptabilité et certification – Opérations entre apparentés
Durée : 3 h 30
Formation actualisée pour 2025-2026
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Sommaire
Les structures corporatives comportant des sociétés de gestion, des entreprises sous contrôle commun ou des participations dans d’autres entités génèrent fréquemment des transactions entre apparentés. Encadrées par le chapitre 3840, ces opérations posent des défis de constatation, d’évaluation et de présentation, souvent accentués par l’interaction avec le chapitre 3856 – Instruments financiers. Les inspections professionnelles relèvent régulièrement des lacunes dans l’identification des apparentés et la qualité de la documentation et des notes.
Objectifs de la formation :
- Identifier correctement les apparentés et cartographier les relations pertinentes (contrôle commun, influence notable, entités de gestion).
- Classer et mesurer les opérations selon 3840 (cours normal vs hors cours normal) et déterminer la base de mesure appropriée (valeur comptable ou valeur d’échange), en considérant les effets du 3856 (prêts sans intérêt, instruments composés, garanties).
- Documenter la substance commerciale des opérations, la juste valeur et le raisonnement professionnel (preuves, hypothèses, sources).
- Préparer la présentation et les informations à fournir aux états financiers (exigences, seuils de signification, modèles de notes).
- Adapter la documentation selon le type de mission (examen NCME 2400, audit NCA) et l’entité (ECF/OSBL).
- Standardiser les analyses et décisions au moyen des questionnaires/arbres de décision Paradigme pour réduire les écarts et gagner en efficience.
Au programme
Identifier, comprendre et appliquer les nouvelles règles comptables dans la publication de l’information financière
- Difficulté d’identifier les apparentés comptables
- Évaluation des actifs et passifs financiers entre parties apparentées
- En lien avec le chapitre 3856 Instruments financiers
- Transaction dans le cours normal des activités et hors du cours normal des activités
- Modification des droits de propriété
- Preuve indépendante de la juste valeur
- Substance commerciale des opérations
- Valeur comptable versus valeur d’échange
- Informations à fournir et notes aux états financiers
- Particularités des apparentés pour les OSBL
- Documentation aux dossiers d’examen et d’audit
Sans oublier
- Présentation des changements aux Questionnaires Paradigme
- Exemples pratiques :
- Pour l’identification des apparentés et non apparentés
- Mesurer les actifs et passifs financiers conclus entre des parties apparentées
- Illustrer les différents critères fournis dans l’arbre de décision
- Exemples de situations pouvant demander un redressement aux états financiers
- Exemples de notes aux états financiers
- Échanges avec les participants
Résultats pour votre cabinet
- Maîtrise accrue des règles applicables aux opérations entre apparentés et de leur interaction avec 3856.
- Documentation plus robuste et homogène, facilitant la revue qualité.
- Réduction des risques de présentation inadéquate et de divulgations incomplètes.
- Gain d’efficience grâce aux outils et parcours Paradigme (standardisation des analyses).
Prix : 1re inscription : 250 $, inscription additionnelle : 215 $
Date : Lundi 10 novembre 2025
Heure : de 13 h à 16 h 30
Lieu : Visioconférence
Pour planifier votre formation en cabinet, veuillez communiquer avec André Mignault.
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