Formation
Normes en comptabilité et certification – Opérations entre apparentés

Durée : 3 h 30

Nouvelle formation pour 2023-2024
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Sommaire

Nos structures corporatives avec des sociétés de gestion, des entreprises sous contrôle commun ou des participations dans des sociétés engendrent de nombreuses opérations entre apparentés. Ces transactions comportent des règles strictes de constatation avec le chapitre 3840 et comportent plusieurs difficultés d’évaluation.

Plusieurs pièges sont à éviter avec l’identification des apparentés, les transactions dans le cours normal des activités et hors du cours normal des activités et finalement les changements au chapitre 3856 Instruments financiers qui viennent brouiller les cartes sur la base de mesure et dans leurs constatations initiales.

Les transactions entre apparentés font l’objet de plusieurs années de commentaires récurrents de l’inspection professionnelle pour la constatation et la présentation aux états financiers.

Au programme

Identifier, comprendre et appliquer les nouvelles règles comptables dans la publication de l’information financière

  • Difficulté d’identifier les apparentés comptables
  • Évaluation des actifs et passifs financiers entre parties apparentées
    • En lien avec le chapitre 3856 Instruments financiers
  • Transaction dans le cours normal des activités et hors du cours normal des activités
  • Modification des droits de propriété
  • Preuve indépendante de la juste valeur
  • Substance commerciale des opérations
  • Valeur comptable versus valeur d’échange
  • Informations à fournir et notes aux états financiers
  • Particularités des apparentés pour les OSBL
  • Documentation aux dossiers d’examen et d’audit

Sans oublier

  • Présentation des changements aux Questionnaires Paradigme
  • Exemples pratiques :
    • Pour l’identification des apparentés et non apparentés
    • Mesurer les actifs et passifs financiers conclus entre des parties apparentées
    • Illustrer les différents critères fournis dans l’arbre de décision
    • Exemples de situations pouvant demander un redressement aux états financiers
    • Exemples de notes aux états financiers
  • Échanges avec les participants

Inscrivez-vous

Prix : 1re inscription : 215 $, inscription additionnelle : 180 $
Date : Mardi 4 juin 2024
Heure : de 8 h 30 à 12 h
Lieu : Visioconférence

Veuillez communiquer avec André Mignault au 514-686-7341 pour planifier votre formation.

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